Conditions générales de vente de GAZI CASSE AUTO
***Conditions générales de vente de pièces d’occasion chez GAZI CASSE AUTO
L’achat des produits GAZI CASSE AUTO est exclusivement régie par les Conditions Générales de ventes (CGV) présentées ci-dessous.
Ces conditions générales s’appliquent à toutes les personnes physiques ou morales dénommées ci-après « le client » ou « l’acheteur » ayant effectué un achat chez GAZI CASSE AUTO.
La société GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de modifier lesdites conditions générales ainsi que ses tarifs à tout moment.
Dans ce cas les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur à la date à laquelle le client a effectué sa commande.
Article 1 – Commande
Toute commande de pièces implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.
Article 2 – Information relative aux paiement et aux prix
Les prix sont exclusivement exprimés en euro, toute taxes comprises (TTC).
Les commandes sont exclusivement payables en euros.
La société GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
La société GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout achat quel que soit sa nature et son niveau d’exécution en cas de non-paiement de l’ensemble de toute somme due par
l’acheteur, ou en cas d’incident de paiement.
La livraison de toute nouvelle commande pourra alors être suspendue et ce jusqu’à paiement des éventuelles sommes dues par le client.
GAZI CASSE AUTO se réserve par ailleurs le droit de demander une photocopie de la carte d’identité de l’acheteur pour tout paiement par carte bancaire.
Article 3 – Réserve de propriété
En l’application de la loi du 12 mai 1980 sur la réserve de propriété, les produits proposés demeurent la propriété de la société « GAZI CASSE AUTO » et ce jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal,
frais et taxes compris.
A défaut de paiement par l’acheteur d’une seule fraction du prix aux échéances convenues et quinze jours après une mise en demeure par LAR demeurée infructueuse, la présente vente sera résolue de plein
droit, si bon semble au vendeur.
Article 4 – Droit de rétractation
Un délai de rétractation de quatorze jours « ouvrables » est prévu à compter de la date d’achat par le client.
Les éventuels frais de retour sont à la charge seule du client, seul le prix du ou des pièces achetées sera remboursé
GAZI CASSE AUTO informe ses clients que le droit de rétractation tel que prévu par le loi ne l’oblige pas à reprendre des produits abîmés, endommagés, montés ou qui seraient impropres à la commercialisation.
La ou les pièces achetées devront être retournées dans leur emballage d’origine, dans le même état que lors de sa réception à l’adresse suivant :
SAS GAZI CASSE AUTO
Rue Denis Papin « Les 150 Arpents »
28500 Vernouillet
Article 5 – Conditions générales de remboursement
Tout remboursement à la charge de GAZI CASSE AUTO sera effectué sous forme d’une re-créditation de la carte bancaire utilisée lors de l’achat initial ou par chèque au nom du client.
Article 6 – Conditions de garantie des pièces d’occasion
Pour que le client puisse solliciter la garantie d’une pièce, il est impératif que celui-ci conserve la facture d’achat.
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendues, selon les articles 1641 et suivants du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
Les pièces détachées d’occasion sont soumises à une durée de garantie légale de 3 mois à compter de la date de facturation.
Pour que la garantie puisse s’appliquer, le montage de la pièces achetées doit respecter l’ensemble des norme constructeur et doit être effectué dans les règles de l’art.
Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de la mise au point, engendre une nullité de la garantie, auquel cas le client ne pourra prétendre ni à un échange ni à un remboursement de la
pièce ou des pièces.
La garantie se fera par voie d’échange, dans la limite des stocks disponibles.
La garantie couvre intégralement la pièce qui a été vendue, et exclue donc l’intégralité des frais liés à la dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicule ainsi
que tout autre frais.
Dans le cas où la société GAZI CASSE AUTO se trouverait dans l’incapacité d’échanger la pièce, un remboursement sera alors effectué.
Pour l’achat de toutes pièces d’occasion, les garanties ne couvrent pas les consommables tels que les plaquettes de freins, filtres, disques, batteries, balais d’essuie-glace etc.
L’entreprise se trouve dégagée de toute responsabilité si la défectuosité provient :
- D’une installation faite par l’acheteur non conforme aux préconisation
- D’une utilisation anormale ou non conforme des produit tout comme les défauts et leurs conséquences liés à une utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est initialement
destiné
- De dommages extérieurs causés à l’appareil tels que foudre, incendie, explosion.
- De l’oxydation, de la corrosion, d’un mauvais branchement, d’un mauvais réglage, d’un problème d’alimentation et de graissage.
Toute les pièces de nature électronique et électrique sont exclues de la garantie et ne sont donc ni reprises, ni échangées et ne peuvent en aucun cas être remboursées au client.
Article 7 – Conditions spécifiques de la garantie
Les pièces dont le numéro de série a été rendu illisible, modifié ou retiré ne sont plus couvertes par la garantie.
En ce qui concerne l’achat de moteurs, la garantie ne s’applique que sur le moteur « nu ».
Les pièces périphériques peuvent être laissées gracieusement et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une demande de remplacement ou de remboursement si elles étaient absentes ou endommagées.
Avant montage, il est sous la seule responsabilité du client ou du professionnel chargé de monter le produit de vérifier les différents conduits.
Après montage, et en cas d’anomalie du moteur il est impératif de fournir à nos services la facture de montage provenant d’un professionnel, sans preuve de montage par un professionnel et sans attestation
de l’anomalie par celui-ci, GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de refuser d’échanger ou de rembourser le moteur.
IMPORTANT ! En aucun cas, le client ne doit procéder lui-même au désassemblage de la pièce passible sous garantie. Toute intervention de votre part sur la pièce en question provoque le refus immédiat de
la garantie.
Il peut arriver que des pièces périphériques doivent être remplacées par d’autres neuves, ces pièces ne sont pas couvertes par la garantie et sont à la charge du client. Tels que : courroies, liquides, filtres,
bougies, kit de distribution.
En cas d’anomalie joint de culasse, le client dispose d’un délais de quatorze jours ouvrables à compter de la date d’achat émise sur la facture pour le faire savoir. Passé ce délai, le client ne pourra prétendre à
aucun échange ni à aucun remboursement. La garantie s’applique si la consommation d’huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.
Boîtes de vitesse, transferts et ponts arrière les pièces périphériques sont laissées gracieusement et ne sont pas concernées par la garantie. Certains accessoires nécessitent d’être vérifié par le client avant le
montage et peuvent faire l’objet d’un remplacement à neuf, au frais du client tels que : joints spy, sortie transmission ou encore l’huile d’une qualité spécifique et/ou recommandée par le constructeur.
Les soufflets de transmission sont exclus de la garantie.
Le circuit carburant nécessite d’être vérifié avant montage. Les pièces périphériques sont laissées gracieusement et exclues de la garantie.
Avant tous montages les circuits électriques nécessitent d’être contrôlés.
Article 8 – Durée de la garantie
Les pièces détachées d’occasion font l’objet d’une garantie contractuelle de trois mois à compter de la date d’achat figurant sur la facture. Au-delà de cette date, le client ne pourra prétendre a aucun échange
ni a aucun remboursement.
Article 9 – Incessibilité du contrat
Ce contrat n’est pas cessible, il est accordé à l’acheteur de la pièce ou à toute autre personne nommément désignée par l’acheteur ; le nom du bénéficiaire sera inscrit sur la facture d’achat.
Article 10 – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française.
GAZI CASSE AUTO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclus avec le client en cas :
- De faute du client
- De force majeure telle que définie par les tribunaux
- Ou si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.
Article 11 – Règlement des litiges
En cas de litige ou à défaut de solution amiable, le tribunal de notre siège social est le seul compétent quelles que soient les conditions de ventes et de mode de paiement accepté, même en cas d’appel en
garantie ou de pluralité de défendeurs. Aucune clause contraire du client ne peut déroger à cette clause attributive de juridiction, sauf acceptation expresse et par écrit de notre part.
Dans le cadre d’un litige entre professionnels, l’affaire sera portée devant le tribunal de commerce du lieu dont dépend le siège social du vendeur.
Il est rappelé que la recherche de solution amiable n’interrompt pas le délais de prescription des garanties légales, ni la durée de la garantie contractuelle.
L’achat des produits GAZI CASSE AUTO est exclusivement régie par les Conditions Générales de ventes (CGV) présentées ci-dessous.
Ces conditions générales s’appliquent à toutes les personnes physiques ou morales dénommées ci-après « le client » ou « l’acheteur » ayant effectué un achat chez GAZI CASSE AUTO.
La société GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de modifier lesdites conditions générales ainsi que ses tarifs à tout moment.
Dans ce cas les conditions générales de vente applicables seront celles en vigueur à la date à laquelle le client a effectué sa commande.
Article 1 – Commande
Toute commande de pièces implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur et son adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente.
Article 2 – Information relative aux paiement et aux prix
Les prix sont exclusivement exprimés en euro, toute taxes comprises (TTC).
Les commandes sont exclusivement payables en euros.
La société GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
La société GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de suspendre ou d’annuler tout achat quel que soit sa nature et son niveau d’exécution en cas de non-paiement de l’ensemble de toute somme due par
l’acheteur, ou en cas d’incident de paiement.
La livraison de toute nouvelle commande pourra alors être suspendue et ce jusqu’à paiement des éventuelles sommes dues par le client.
GAZI CASSE AUTO se réserve par ailleurs le droit de demander une photocopie de la carte d’identité de l’acheteur pour tout paiement par carte bancaire.
Article 3 – Réserve de propriété
En l’application de la loi du 12 mai 1980 sur la réserve de propriété, les produits proposés demeurent la propriété de la société « GAZI CASSE AUTO » et ce jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal,
frais et taxes compris.
A défaut de paiement par l’acheteur d’une seule fraction du prix aux échéances convenues et quinze jours après une mise en demeure par LAR demeurée infructueuse, la présente vente sera résolue de plein
droit, si bon semble au vendeur.
Article 4 – Droit de rétractation
Un délai de rétractation de quatorze jours « ouvrables » est prévu à compter de la date d’achat par le client.
Les éventuels frais de retour sont à la charge seule du client, seul le prix du ou des pièces achetées sera remboursé
GAZI CASSE AUTO informe ses clients que le droit de rétractation tel que prévu par le loi ne l’oblige pas à reprendre des produits abîmés, endommagés, montés ou qui seraient impropres à la commercialisation.
La ou les pièces achetées devront être retournées dans leur emballage d’origine, dans le même état que lors de sa réception à l’adresse suivant :
SAS GAZI CASSE AUTO
Rue Denis Papin « Les 150 Arpents »
28500 Vernouillet
Article 5 – Conditions générales de remboursement
Tout remboursement à la charge de GAZI CASSE AUTO sera effectué sous forme d’une re-créditation de la carte bancaire utilisée lors de l’achat initial ou par chèque au nom du client.
Article 6 – Conditions de garantie des pièces d’occasion
Pour que le client puisse solliciter la garantie d’une pièce, il est impératif que celui-ci conserve la facture d’achat.
Le vendeur a l’obligation de garantir l’acheteur contre les vices cachés de la pièce vendues, selon les articles 1641 et suivants du Code Civil. Cette garantie s’applique en sus de la garantie contractuelle.
Les pièces détachées d’occasion sont soumises à une durée de garantie légale de 3 mois à compter de la date de facturation.
Pour que la garantie puisse s’appliquer, le montage de la pièces achetées doit respecter l’ensemble des norme constructeur et doit être effectué dans les règles de l’art.
Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de la mise au point, engendre une nullité de la garantie, auquel cas le client ne pourra prétendre ni à un échange ni à un remboursement de la
pièce ou des pièces.
La garantie se fera par voie d’échange, dans la limite des stocks disponibles.
La garantie couvre intégralement la pièce qui a été vendue, et exclue donc l’intégralité des frais liés à la dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicule ainsi
que tout autre frais.
Dans le cas où la société GAZI CASSE AUTO se trouverait dans l’incapacité d’échanger la pièce, un remboursement sera alors effectué.
Pour l’achat de toutes pièces d’occasion, les garanties ne couvrent pas les consommables tels que les plaquettes de freins, filtres, disques, batteries, balais d’essuie-glace etc.
L’entreprise se trouve dégagée de toute responsabilité si la défectuosité provient :
- D’une installation faite par l’acheteur non conforme aux préconisation
- D’une utilisation anormale ou non conforme des produit tout comme les défauts et leurs conséquences liés à une utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est initialement
destiné
- De dommages extérieurs causés à l’appareil tels que foudre, incendie, explosion.
- De l’oxydation, de la corrosion, d’un mauvais branchement, d’un mauvais réglage, d’un problème d’alimentation et de graissage.
Toute les pièces de nature électronique et électrique sont exclues de la garantie et ne sont donc ni reprises, ni échangées et ne peuvent en aucun cas être remboursées au client.
Article 7 – Conditions spécifiques de la garantie
Les pièces dont le numéro de série a été rendu illisible, modifié ou retiré ne sont plus couvertes par la garantie.
En ce qui concerne l’achat de moteurs, la garantie ne s’applique que sur le moteur « nu ».
Les pièces périphériques peuvent être laissées gracieusement et ne peuvent en aucun cas faire l’objet d’une demande de remplacement ou de remboursement si elles étaient absentes ou endommagées.
Avant montage, il est sous la seule responsabilité du client ou du professionnel chargé de monter le produit de vérifier les différents conduits.
Après montage, et en cas d’anomalie du moteur il est impératif de fournir à nos services la facture de montage provenant d’un professionnel, sans preuve de montage par un professionnel et sans attestation
de l’anomalie par celui-ci, GAZI CASSE AUTO se réserve le droit de refuser d’échanger ou de rembourser le moteur.
IMPORTANT ! En aucun cas, le client ne doit procéder lui-même au désassemblage de la pièce passible sous garantie. Toute intervention de votre part sur la pièce en question provoque le refus immédiat de
la garantie.
Il peut arriver que des pièces périphériques doivent être remplacées par d’autres neuves, ces pièces ne sont pas couvertes par la garantie et sont à la charge du client. Tels que : courroies, liquides, filtres,
bougies, kit de distribution.
En cas d’anomalie joint de culasse, le client dispose d’un délais de quatorze jours ouvrables à compter de la date d’achat émise sur la facture pour le faire savoir. Passé ce délai, le client ne pourra prétendre à
aucun échange ni à aucun remboursement. La garantie s’applique si la consommation d’huile du moteur dépasse celle définie par le constructeur.
Boîtes de vitesse, transferts et ponts arrière les pièces périphériques sont laissées gracieusement et ne sont pas concernées par la garantie. Certains accessoires nécessitent d’être vérifié par le client avant le
montage et peuvent faire l’objet d’un remplacement à neuf, au frais du client tels que : joints spy, sortie transmission ou encore l’huile d’une qualité spécifique et/ou recommandée par le constructeur.
Les soufflets de transmission sont exclus de la garantie.
Le circuit carburant nécessite d’être vérifié avant montage. Les pièces périphériques sont laissées gracieusement et exclues de la garantie.
Avant tous montages les circuits électriques nécessitent d’être contrôlés.
Article 8 – Durée de la garantie
Les pièces détachées d’occasion font l’objet d’une garantie contractuelle de trois mois à compter de la date d’achat figurant sur la facture. Au-delà de cette date, le client ne pourra prétendre a aucun échange
ni a aucun remboursement.
Article 9 – Incessibilité du contrat
Ce contrat n’est pas cessible, il est accordé à l’acheteur de la pièce ou à toute autre personne nommément désignée par l’acheteur ; le nom du bénéficiaire sera inscrit sur la facture d’achat.
Article 10 – Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française.
GAZI CASSE AUTO ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclus avec le client en cas :
- De faute du client
- De force majeure telle que définie par les tribunaux
- Ou si cette inexécution est due au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.
Article 11 – Règlement des litiges
En cas de litige ou à défaut de solution amiable, le tribunal de notre siège social est le seul compétent quelles que soient les conditions de ventes et de mode de paiement accepté, même en cas d’appel en
garantie ou de pluralité de défendeurs. Aucune clause contraire du client ne peut déroger à cette clause attributive de juridiction, sauf acceptation expresse et par écrit de notre part.
Dans le cadre d’un litige entre professionnels, l’affaire sera portée devant le tribunal de commerce du lieu dont dépend le siège social du vendeur.
Il est rappelé que la recherche de solution amiable n’interrompt pas le délais de prescription des garanties légales, ni la durée de la garantie contractuelle.
Conditions générales d'expédition
PRISE DE COMMANDE DE MATÉRIEL FIGURANT AU CATALOGUE
Toutes les commandes reçues avant 17h00 sont enregistrées le jour de leur réception. Les commandes de pièces détachées reçues avant 11h30 sont expédiées l’après-midi. En cas de non disponibilité, un délai vous sera communiqué le jour même. Les commandes de matériel figurant dans le catalogue partent de nos ateliers à J +3 maximum (J étant le jour de réception de la commande) hors transport, jours fériés, week-end (voir carte des transports ci-dessous). Dans tous les cas, un accusé de réception de commande est transmis le jour de l’enregistrement de la commande.
POUR ÉVITER TOUTE ERREUR
Votre commande doit stipuler clairement la référence et la désignation du produit. Le technico-commercial de votre secteur ainsi que le point conseil GAZI vous renseigneront en cas de doute sur la référence.
Toutes les commandes reçues avant 17h00 sont enregistrées le jour de leur réception. Les commandes de pièces détachées reçues avant 11h30 sont expédiées l’après-midi. En cas de non disponibilité, un délai vous sera communiqué le jour même. Les commandes de matériel figurant dans le catalogue partent de nos ateliers à J +3 maximum (J étant le jour de réception de la commande) hors transport, jours fériés, week-end (voir carte des transports ci-dessous). Dans tous les cas, un accusé de réception de commande est transmis le jour de l’enregistrement de la commande.
POUR ÉVITER TOUTE ERREUR
Votre commande doit stipuler clairement la référence et la désignation du produit. Le technico-commercial de votre secteur ainsi que le point conseil GAZI vous renseigneront en cas de doute sur la référence.