Conditions générales de vente de MULTIMETAL
Les achats auprès de notre société sont soumis aux présentes conditions générales de vente et conditions particulières qui prévalent sur toutes autres sauf dérogation formelle et expresse de notre part.
1 - Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente et déclare les accepter sans réserve.
2 – Prix
Le prix de chaque produit est exprimé en euros, à la date de vente. Il ne comprend ni le transport, ni la caution (consigne) éventuelle qui peuvent se rajouter. Toutes nos ventes aux particuliers sont payables au comptant. Le paiement s'effectue dans nos établissements en espèces ou carte bancaire ; pour la vente à distance, en carte bancaire via le site de MangoPay.
3 - Litiges, Loi applicable et attribution de juridiction
Le présent contrat est soumis au droit français. Notre société ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, pouvant résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits vendus. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de notre société sera, en tout état de cause, limitée au montant des achats du client et ne saurait être mise en cause, pour les erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits, et notamment dans l'affectation des pièces détachées et accessoires auto, au véhicule sélectionné. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec notre société. En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce du siège de notre société.
L’acquéreur reconnaît avoir parfaitement connaissance que les pièces d’occasion sont démontées sur des véhicules généralement accidentés. Malgré les contrôles effectués dans nos ateliers, leur réelle qualité ne pourra être connue qu’après montage sur un véhicule roulant.
En conséquence, l’acquéreur reconnaît être informé que la pièce achetée peut présenter une défectuosité dont le vendeur ne pouvait avoir connaissance lors de la vente. La constatation ultérieure d’un éventuel défaut se traduira par l’application de notre garantie, sans aucune autre indemnité. Lorsque le kilométrage est fourni, celui-ci ne peut être donné qu’à titre indicatif.
4- Exécution de la garantie
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes les pièces concernées doit être conforme aux normes constructeurs, il appartient donc à l’acheteur de faire réaliser les travaux et réglages par un PROFESSIONNEL ET DE PRESENTER UN JUSTIFICATIF DE CELUI-CI. La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible et en aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicule de véhicule. En cas d’impossibilité d’échange, le vendeur procédera au remboursement de la pièce uniquement.Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point, fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
ALTERNATEURS & DEMAREURS : Avant tout montage, l’acquéreur devra, au préalable, contrôler les circuits électriques.
PONTS,BOITES DE VITESSE ET DE TRANSFERT : L’acquéreur devra contrôler l’état des joints spi et procéder à leur remplacement, ces derniers ne sont pas couverts par la garantie. Vidangé la boite. Les pièces périphériques, lorsqu’elles sont laissées à titre gracieux, ne bénéficient pas de la garantie. Les lubrifiants utilisés doivent être conformes à la qualité préconisée par le constructeur. Pour les boites auto changé impérativement la crépine.
COMMODO : Cette pièce doit impérativement être montée par un professionnel. Aucune garantie ne sera prise en compte sans facture de montage
PROFESSIONNEL DE L'AUTO : pour l'achat d'une pièce mécanique, l'adresse de livraison sera obligatoirement celle de facturation. Celle-ci sera considérée conforme avant toutes reventes. Nous vous rappelons que la garantie s'applique à notre acheteur (et dans la limite de celle-ci) et non a un tiers.
CONDITIONS DE GARANTIE MOTEURS IMPERATIF DE MONTAGES
DESTOCKAGE DU MOTEUR :
Pour les moteurs à essence : déposer les bougies pour évacuer l’huile contenue dans les cylindres (nos moteurs sont stockés avec de l’huile dans les cylindres pour éviter le grippage).
MONTAGE MOTEUR :
Avant tout remplacement de moteur, rechercher les causes de la détérioration du moteur d’origine. Si elles sont externes au moteur, procéder à leur réparation.
LORS DU MONTAGE, REMPLACER IMPERATIVEMENT PAR DES PRODUITS NEUFS :
Calorstat, sonde de déclenchement, sondes indicatives, filtre à air, filtre à carburant, courroie d’alternateur, courroie de pompe à eau, huile moteur, liquide de refroidissement, bougies, vis platinées, courroie de distribution ou kit + pompe à eau.
LORS DU MONTAGE, VERIFIER ATTENTIVEMENT ET REMPLACER SI NECESSAIRE :
(Le non remplacement des pièces citées ci-dessous est soumis à l’entière responsabilité du client).
Injecteurs, bougies de préchauffage, durites d’eau radiateur moteur et chauffage, radiateur de refroidissement, radiateur de chauffage, bouchon de bocal de liquide de refroidissement, ventilateur de refroidissement, turbo compresseur, embrayage : mécanisme, disque,
Silentblocs moteur et boîte de vitesse, toutes pièces électrique.
IMMEDIATEMENT APRES LE MONTAGE, PUIS APRES CHAQUE UTILISATION PENDANT LES 1000 PREMIERS KMS, PUIS ENSUITE SELON LES PRECONISATIONS DU CARNET D’ENTRETIEN DU VEHICULE, VERIFIER :
Le bon fonctionnement du calorstat et le déclenchement du ventilateur, le bon fonctionnement des voyants d’eau et d’huile, l’absence de fuite d’eau ou d’huile, le niveau d’eau et d’huile (toute consommation anormale doit être examinée immédiatement), la tension des courroies.
APRES LE MONTAGE LE MOTEUR DOIT ETRE ENTRETENU ET UTILISE SELON LES PRECONISATIONS DU CARNET D’ENTRETIEN DU VEHICULE CORRESPONDANT.
PROCEDURE A SUIVRE POUR L’APPLICATION DE LA GARANTIE MOTEUR :
Aucune garantie moteur ne peut être envisagée sans notre accord préalable.
En cas de défectuosité d’un moteur et avant toute intervention, le client devra contacter notre service après-vente au 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local), pour nous informer du problème.
Notre position sur notre prise en charge lui sera communiquée dans les meilleurs délais. Dans cette attente, aucune intervention ne pourra avoir lieu au titre de la garantie sans notre accord écrit.
La présentation d’une facture de réparation par un tiers sans cet accord préalable écrit sera irrecevable.
Nous garantissons l’échange des pièces reconnues défectueuses ou leur remise en état à notre convenance et sans obligations de délais, ou le remboursement sans que nous ayons à participer en aucune manière aux frais d’immobilisation du véhicule ou aux frais de remorquage.
Sont exclus la main d’œuvre inhérente au démontage et au remontage du moteur ainsi que les ingrédients.
IMPERATIF DE MONTAGE :
L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des IMPERATIFS MINIMUM DE MONTAGE A RESPECTER POUR BENEFICIER DE LA GARANTIE.
1 - Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions de vente et déclare les accepter sans réserve.
2 – Prix
Le prix de chaque produit est exprimé en euros, à la date de vente. Il ne comprend ni le transport, ni la caution (consigne) éventuelle qui peuvent se rajouter. Toutes nos ventes aux particuliers sont payables au comptant. Le paiement s'effectue dans nos établissements en espèces ou carte bancaire ; pour la vente à distance, en carte bancaire via le site de MangoPay.
3 - Litiges, Loi applicable et attribution de juridiction
Le présent contrat est soumis au droit français. Notre société ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, pouvant résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits vendus. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de notre société sera, en tout état de cause, limitée au montant des achats du client et ne saurait être mise en cause, pour les erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits, et notamment dans l'affectation des pièces détachées et accessoires auto, au véhicule sélectionné. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec notre société. En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes, la compétence exclusive est attribuée au tribunal de commerce du siège de notre société.
L’acquéreur reconnaît avoir parfaitement connaissance que les pièces d’occasion sont démontées sur des véhicules généralement accidentés. Malgré les contrôles effectués dans nos ateliers, leur réelle qualité ne pourra être connue qu’après montage sur un véhicule roulant.
En conséquence, l’acquéreur reconnaît être informé que la pièce achetée peut présenter une défectuosité dont le vendeur ne pouvait avoir connaissance lors de la vente. La constatation ultérieure d’un éventuel défaut se traduira par l’application de notre garantie, sans aucune autre indemnité. Lorsque le kilométrage est fourni, celui-ci ne peut être donné qu’à titre indicatif.
4- Exécution de la garantie
Pour que la garantie s’applique, le montage de toutes les pièces concernées doit être conforme aux normes constructeurs, il appartient donc à l’acheteur de faire réaliser les travaux et réglages par un PROFESSIONNEL ET DE PRESENTER UN JUSTIFICATIF DE CELUI-CI. La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible et en aucun cas la garantie ne couvre les frais de dépose, repose, ingrédients, accessoires, port, dépannage, immobilisation et location de véhicule de véhicule. En cas d’impossibilité d’échange, le vendeur procédera au remboursement de la pièce uniquement.Toute intervention sur la pièce, mauvais montage ou défaut de mise au point, fait échec à la mise en œuvre de la garantie.
ALTERNATEURS & DEMAREURS : Avant tout montage, l’acquéreur devra, au préalable, contrôler les circuits électriques.
PONTS,BOITES DE VITESSE ET DE TRANSFERT : L’acquéreur devra contrôler l’état des joints spi et procéder à leur remplacement, ces derniers ne sont pas couverts par la garantie. Vidangé la boite. Les pièces périphériques, lorsqu’elles sont laissées à titre gracieux, ne bénéficient pas de la garantie. Les lubrifiants utilisés doivent être conformes à la qualité préconisée par le constructeur. Pour les boites auto changé impérativement la crépine.
COMMODO : Cette pièce doit impérativement être montée par un professionnel. Aucune garantie ne sera prise en compte sans facture de montage
PROFESSIONNEL DE L'AUTO : pour l'achat d'une pièce mécanique, l'adresse de livraison sera obligatoirement celle de facturation. Celle-ci sera considérée conforme avant toutes reventes. Nous vous rappelons que la garantie s'applique à notre acheteur (et dans la limite de celle-ci) et non a un tiers.
CONDITIONS DE GARANTIE MOTEURS IMPERATIF DE MONTAGES
DESTOCKAGE DU MOTEUR :
Pour les moteurs à essence : déposer les bougies pour évacuer l’huile contenue dans les cylindres (nos moteurs sont stockés avec de l’huile dans les cylindres pour éviter le grippage).
MONTAGE MOTEUR :
Avant tout remplacement de moteur, rechercher les causes de la détérioration du moteur d’origine. Si elles sont externes au moteur, procéder à leur réparation.
LORS DU MONTAGE, REMPLACER IMPERATIVEMENT PAR DES PRODUITS NEUFS :
Calorstat, sonde de déclenchement, sondes indicatives, filtre à air, filtre à carburant, courroie d’alternateur, courroie de pompe à eau, huile moteur, liquide de refroidissement, bougies, vis platinées, courroie de distribution ou kit + pompe à eau.
LORS DU MONTAGE, VERIFIER ATTENTIVEMENT ET REMPLACER SI NECESSAIRE :
(Le non remplacement des pièces citées ci-dessous est soumis à l’entière responsabilité du client).
Injecteurs, bougies de préchauffage, durites d’eau radiateur moteur et chauffage, radiateur de refroidissement, radiateur de chauffage, bouchon de bocal de liquide de refroidissement, ventilateur de refroidissement, turbo compresseur, embrayage : mécanisme, disque,
Silentblocs moteur et boîte de vitesse, toutes pièces électrique.
IMMEDIATEMENT APRES LE MONTAGE, PUIS APRES CHAQUE UTILISATION PENDANT LES 1000 PREMIERS KMS, PUIS ENSUITE SELON LES PRECONISATIONS DU CARNET D’ENTRETIEN DU VEHICULE, VERIFIER :
Le bon fonctionnement du calorstat et le déclenchement du ventilateur, le bon fonctionnement des voyants d’eau et d’huile, l’absence de fuite d’eau ou d’huile, le niveau d’eau et d’huile (toute consommation anormale doit être examinée immédiatement), la tension des courroies.
APRES LE MONTAGE LE MOTEUR DOIT ETRE ENTRETENU ET UTILISE SELON LES PRECONISATIONS DU CARNET D’ENTRETIEN DU VEHICULE CORRESPONDANT.
PROCEDURE A SUIVRE POUR L’APPLICATION DE LA GARANTIE MOTEUR :
Aucune garantie moteur ne peut être envisagée sans notre accord préalable.
En cas de défectuosité d’un moteur et avant toute intervention, le client devra contacter notre service après-vente au 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local), pour nous informer du problème.
Notre position sur notre prise en charge lui sera communiquée dans les meilleurs délais. Dans cette attente, aucune intervention ne pourra avoir lieu au titre de la garantie sans notre accord écrit.
La présentation d’une facture de réparation par un tiers sans cet accord préalable écrit sera irrecevable.
Nous garantissons l’échange des pièces reconnues défectueuses ou leur remise en état à notre convenance et sans obligations de délais, ou le remboursement sans que nous ayons à participer en aucune manière aux frais d’immobilisation du véhicule ou aux frais de remorquage.
Sont exclus la main d’œuvre inhérente au démontage et au remontage du moteur ainsi que les ingrédients.
IMPERATIF DE MONTAGE :
L’acheteur reconnaît avoir pris connaissance des IMPERATIFS MINIMUM DE MONTAGE A RESPECTER POUR BENEFICIER DE LA GARANTIE.
Conditions générales d'expédition
Conditions générales de livraison
Lieu de livraison
Les produits achetés via ce site internet sont livrés exclusivement en France métropolitaine. MULTIMETAL vous propose également un retrait gratuit sur son site rue de la Couture 60110 Amblainville.
Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète).PROFESSIONNEL DE L'AUTO : pour l'achat d'une piéce mécanique, l'adresse de livraison sera obligatoirement celle de facturation
Délai et suivi de la livraison
Le délai de livraison d'une commande se compose :
• du délai de préparation : vérification des informations saisies par le Client + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.
• et du délai d'acheminement du ou des colis.
Les commandes sont préparées dans un délai de 24 à 48 heures (hors commandes passées en week-end et jour férié).
En tout état de cause, Multimetal s'engage à livrer le produit commandé dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la validation de la commande et du paiement.
Ouverture d'une enquête auprès du transporteur consécutive à un retard de livraison
En cas de non-réception d'une commande dans les 96 heures suivant la réception de l'e-mail d'expédition envoyé par Multimetal, si le Client n'a pas été contacté et n'a pas reçu d'autres informations concernant la livraison de sa commande (e-mail ou SMS du transporteur), il est invité à contacter le Service Client pour l'alerter du retard de livraison constaté, au 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local), du lundi au vendredi, de 9h30 à 16h00.
Contrôle du colis et de son contenu
La remise du colis se fait à domicile en main propre (avec signature).
Le destinataire est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée).
En cas de contestation :
• le Client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant REFUSER LE COLIS POUR CAUSE "COLIS ENDOMAGE PIECE(S) HS,si celui-ci est accepté aucun remboursement ne sera éffectué.
En parallèle de cette démarche et dans ce même délai de trois (3) jours, le Client doit tenir informé Multimetal des anomalies constatées. Il peut le faire par mail, ou encore par téléphone 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local) en mentionnant précisément le problème rencontré.
Passé le délai de trois (3) jours, la livraison sera réputée complète et les produits livrés seront réputés exempts de tout vice apparent. En conséquence, Multimetal n'acceptera plus aucune réclamation pour cause de produit manquant à la réception.
En revanche, bien entendu, le Client conserve le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements que le Client ne pouvait déceler lors de la livraison.
Conditions particulières à la VPC
PIECES DETACHEES
Les photos et textes de nos pièces détachées et véhicules en vente, n'entrent pas dans le champ contractuel. En cas d’erreur, la responsabilité de notre société ne pourra, en aucun cas, être engagée.
Les moteurs et boites de vitesse sont vendus nus, les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux (sous réserve de disponibilité). Ces pièces PERIPHERIQUES ne doivent pas être mises en place sur le véhicule sans un contrôle préalable.
PRIX
Le prix de chaque produit est exprimé en euros, à la date de commande et est uniquement valable pour la France métropolitaine. Il ne comprend ni le transport, ni la caution (consigne) éventuelle. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA, plus éventuellement la caution (consigne) remboursable si elle correspond au produit acheté.
Le prix établi est valable pendant 7 (sept) jours francs à compter de sa date d’émission ou de publication, sauf cas d’offre promotionnelle ou offre spéciale pour laquelle la durée de validité est déterminée.
COMMANDE
Notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ainsi que celle venant d'un client ne pouvant justifier son adresse de livraison. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être, de livrer le produit.
PROFESSIONNEL DE L'AUTO : pour l'achat d'une pièce mécanique, l'adresse de livraison sera obligatoirement celle de facturation
PAIEMENT
Pour les ventes par correspondance (téléphone et Internet), le montant des commandes est payable au comptant le jour de la commande effective via internet ou au sur notre site d'Amblainville (60110). Le client peut régler par carte bancaire via le site internet.
TRAITEMENT DE COMMANDE
Dès réception du paiement, ladite commande est considérée comme ayant été acceptée sans réserve, tant en ce qui concerne le descriptif des produits que les prix, les quantités ou le mode d’exécution Les commandes sont traitées quotidiennement, sous réserve que le paiement ait été reçu. Les envois ne débuteront donc qu'à partir de cet instant, à J+2 ouvrés au plus tard.
LIVRAISON
Les envois sont aux frais du destinataire. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, ni à retenue. Le Client peut dénoncer sa commande en cas de retard de livraison du produit de plus de dix (10) jours et ce, dans un délai de soixante (60) jours ouvrés suivant la date de livraison prévue sur la confirmation de commande émise par notre société.
Les produits voyagent aux risques et périls de l’acquéreur auquel il appartient de vérifier l'état de la marchandise au moment de la livraison.
Toute contestation sur la livraison du produit commandé doit être faite à réception de la commande ou à défaut dans les trois jours ouvrables suivant cette livraison s'il s'avérait qu'elle ne correspondait pas à l'intitulé de la commande. Toute contestation devra être accompagnée du renvoi, dans son emballage d'origine et aux frais du client, du produit incriminé.
Dans ce cas, et dans ce cas seulement, notre société s'engage à renvoyer, à ses frais le produit correspondant à l'intitulé de la commande. Pour accélérer la résolution d'un éventuel problème, un numéro de téléphone est à votre disposition : 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local).Toute contestation non accompagnée du renvoi du produit ne pourra être prise en compte.
DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L121-16 du Code de la Consommation sur la Vente par correspondance, le client dispose d'un délai de quatorze jours, à compter de la date de livraison, pour renvoyer le produit à ses frais, et procéder à un échange ou demander un remboursement du prix de la pièce uniquement (aucun remboursement sur les frais de port. A l'unique condition que l'emballage du produit et le produit lui-même ne soient ni abîmés, ni déchirés, ni maculés, ni cassés. Passé ce délai, toute forme d'échange ou de remboursement ne pourra être consentie. Le Client devra, préalablement à tout retour de produit, prendre contact avec notre société afin de prendre connaissance de la procédure de retour. Tout remboursement a l’égard du Client s’effectuera dans les trente (30) jours suivant l’exercice de ce droit.
RESERVE DE PROPRIETE
En tout état de cause, conformément à la loi, et notamment celle du 12 mai 1980, le transfert de propriété des produits au client sera retardé jusqu'au complet paiement du prix, en principal et intérêts, étant entendu que le client supportera les risques y afférents à compter de leur livraison. Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
TRAITEMENT DES DONNEES
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations nominatives des clients sont nécessaires au traitement de leurs commandes. Elles pourront être intégrées au fichier client de notre société qui s'engage à ne pas les céder à un tiers, sous quelque forme que ce soit. Le client dispose d'un droit d'accès et de rectification de ces données. La société ne pourra pas être tenue pour responsable d'une éventuelle utilisation de l'une des informations transmises par voie informatique, au cas où les informations non cryptées (nom, adresse, e-mail) seraient interceptées par un tiers lors de la transmission.
Lieu de livraison
Les produits achetés via ce site internet sont livrés exclusivement en France métropolitaine. MULTIMETAL vous propose également un retrait gratuit sur son site rue de la Couture 60110 Amblainville.
Les produits commandés sont livrés à l'adresse de livraison renseignée lors du processus de commande (le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète).PROFESSIONNEL DE L'AUTO : pour l'achat d'une piéce mécanique, l'adresse de livraison sera obligatoirement celle de facturation
Délai et suivi de la livraison
Le délai de livraison d'une commande se compose :
• du délai de préparation : vérification des informations saisies par le Client + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.
• et du délai d'acheminement du ou des colis.
Les commandes sont préparées dans un délai de 24 à 48 heures (hors commandes passées en week-end et jour férié).
En tout état de cause, Multimetal s'engage à livrer le produit commandé dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la validation de la commande et du paiement.
Ouverture d'une enquête auprès du transporteur consécutive à un retard de livraison
En cas de non-réception d'une commande dans les 96 heures suivant la réception de l'e-mail d'expédition envoyé par Multimetal, si le Client n'a pas été contacté et n'a pas reçu d'autres informations concernant la livraison de sa commande (e-mail ou SMS du transporteur), il est invité à contacter le Service Client pour l'alerter du retard de livraison constaté, au 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local), du lundi au vendredi, de 9h30 à 16h00.
Contrôle du colis et de son contenu
La remise du colis se fait à domicile en main propre (avec signature).
Le destinataire est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée).
En cas de contestation :
• le Client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant REFUSER LE COLIS POUR CAUSE "COLIS ENDOMAGE PIECE(S) HS,si celui-ci est accepté aucun remboursement ne sera éffectué.
En parallèle de cette démarche et dans ce même délai de trois (3) jours, le Client doit tenir informé Multimetal des anomalies constatées. Il peut le faire par mail, ou encore par téléphone 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local) en mentionnant précisément le problème rencontré.
Passé le délai de trois (3) jours, la livraison sera réputée complète et les produits livrés seront réputés exempts de tout vice apparent. En conséquence, Multimetal n'acceptera plus aucune réclamation pour cause de produit manquant à la réception.
En revanche, bien entendu, le Client conserve le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements que le Client ne pouvait déceler lors de la livraison.
Conditions particulières à la VPC
PIECES DETACHEES
Les photos et textes de nos pièces détachées et véhicules en vente, n'entrent pas dans le champ contractuel. En cas d’erreur, la responsabilité de notre société ne pourra, en aucun cas, être engagée.
Les moteurs et boites de vitesse sont vendus nus, les pièces périphériques sont laissées à titre gracieux (sous réserve de disponibilité). Ces pièces PERIPHERIQUES ne doivent pas être mises en place sur le véhicule sans un contrôle préalable.
PRIX
Le prix de chaque produit est exprimé en euros, à la date de commande et est uniquement valable pour la France métropolitaine. Il ne comprend ni le transport, ni la caution (consigne) éventuelle. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA, plus éventuellement la caution (consigne) remboursable si elle correspond au produit acheté.
Le prix établi est valable pendant 7 (sept) jours francs à compter de sa date d’émission ou de publication, sauf cas d’offre promotionnelle ou offre spéciale pour laquelle la durée de validité est déterminée.
COMMANDE
Notre société se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ainsi que celle venant d'un client ne pouvant justifier son adresse de livraison. Les informations énoncées par le client, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé de la commande ou des coordonnées du destinataire, notre société ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité dans laquelle elle pourrait être, de livrer le produit.
PROFESSIONNEL DE L'AUTO : pour l'achat d'une pièce mécanique, l'adresse de livraison sera obligatoirement celle de facturation
PAIEMENT
Pour les ventes par correspondance (téléphone et Internet), le montant des commandes est payable au comptant le jour de la commande effective via internet ou au sur notre site d'Amblainville (60110). Le client peut régler par carte bancaire via le site internet.
TRAITEMENT DE COMMANDE
Dès réception du paiement, ladite commande est considérée comme ayant été acceptée sans réserve, tant en ce qui concerne le descriptif des produits que les prix, les quantités ou le mode d’exécution Les commandes sont traitées quotidiennement, sous réserve que le paiement ait été reçu. Les envois ne débuteront donc qu'à partir de cet instant, à J+2 ouvrés au plus tard.
LIVRAISON
Les envois sont aux frais du destinataire. Les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à dommages-intérêts, ni à retenue. Le Client peut dénoncer sa commande en cas de retard de livraison du produit de plus de dix (10) jours et ce, dans un délai de soixante (60) jours ouvrés suivant la date de livraison prévue sur la confirmation de commande émise par notre société.
Les produits voyagent aux risques et périls de l’acquéreur auquel il appartient de vérifier l'état de la marchandise au moment de la livraison.
Toute contestation sur la livraison du produit commandé doit être faite à réception de la commande ou à défaut dans les trois jours ouvrables suivant cette livraison s'il s'avérait qu'elle ne correspondait pas à l'intitulé de la commande. Toute contestation devra être accompagnée du renvoi, dans son emballage d'origine et aux frais du client, du produit incriminé.
Dans ce cas, et dans ce cas seulement, notre société s'engage à renvoyer, à ses frais le produit correspondant à l'intitulé de la commande. Pour accélérer la résolution d'un éventuel problème, un numéro de téléphone est à votre disposition : 09.53.44.22.78 (prix d'un appel local).Toute contestation non accompagnée du renvoi du produit ne pourra être prise en compte.
DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l'article L121-16 du Code de la Consommation sur la Vente par correspondance, le client dispose d'un délai de quatorze jours, à compter de la date de livraison, pour renvoyer le produit à ses frais, et procéder à un échange ou demander un remboursement du prix de la pièce uniquement (aucun remboursement sur les frais de port. A l'unique condition que l'emballage du produit et le produit lui-même ne soient ni abîmés, ni déchirés, ni maculés, ni cassés. Passé ce délai, toute forme d'échange ou de remboursement ne pourra être consentie. Le Client devra, préalablement à tout retour de produit, prendre contact avec notre société afin de prendre connaissance de la procédure de retour. Tout remboursement a l’égard du Client s’effectuera dans les trente (30) jours suivant l’exercice de ce droit.
RESERVE DE PROPRIETE
En tout état de cause, conformément à la loi, et notamment celle du 12 mai 1980, le transfert de propriété des produits au client sera retardé jusqu'au complet paiement du prix, en principal et intérêts, étant entendu que le client supportera les risques y afférents à compter de leur livraison. Le défaut de paiement de l'une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l'acheteur, dès la livraison, des risques de perte et de détérioration des biens vendus ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
TRAITEMENT DES DONNEES
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations nominatives des clients sont nécessaires au traitement de leurs commandes. Elles pourront être intégrées au fichier client de notre société qui s'engage à ne pas les céder à un tiers, sous quelque forme que ce soit. Le client dispose d'un droit d'accès et de rectification de ces données. La société ne pourra pas être tenue pour responsable d'une éventuelle utilisation de l'une des informations transmises par voie informatique, au cas où les informations non cryptées (nom, adresse, e-mail) seraient interceptées par un tiers lors de la transmission.